Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination
- Julien ARRIVÉ, exerçant sous le nom commercial J.A Toiture Expert
- Forme juridique
- Entreprise individuelle
- Siège social
- Chemin de la Partègue, 34130 Mauguio
- Établissement d'exploitation
- Rue Saint-Boudou, 30620 Uchaud
- SIREN
- 983 790 619
- SIRET (siège)
- 983 790 619 00024
- Code APE
- 43.91B — Travaux de couverture par éléments
- Immatriculation
- Registre national des entreprises, depuis le 23 janvier 2024
- Numéro de TVA intracommunautaire
- [À COMPLÉTER]
- Téléphone
- 06 34 40 94 88
- Courriel
- [email protected]
- Directeur de la publication
- Julien ARRIVÉ
Les informations d'identification ci-dessus sont consultables publiquement sur l'Annuaire des Entreprises.
Assurances
Conformément aux articles 1792 et suivants du Code civil, les travaux de construction réalisés engagent la responsabilité décennale de leur auteur.
- Assureur
- [À COMPLÉTER]
- Numéro de contrat
- [À COMPLÉTER]
- Couverture géographique
- [À COMPLÉTER]
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies de chantier, logo et éléments graphiques — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies d'illustration non issues de chantiers réalisés proviennent de banques d'images sous licence.
Données personnelles
Les informations transmises par le formulaire de contact — nom, téléphone, courriel, commune et description du projet — servent uniquement à répondre à la demande et à établir un devis. Elles ne sont ni cédées, ni revendues, ni utilisées à des fins de prospection par des tiers.
L'acheminement du formulaire est assuré par le service FormSubmit, qui relaie le message vers la boîte de courriel de l'entreprise sans le conserver durablement. Les demandes sont conservées le temps nécessaire au suivi commercial, puis supprimées.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur les données vous concernant. Pour l'exercer, écrivez à [email protected]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni aucun traceur de mesure d'audience. Aucun consentement n'est donc requis pour le consulter.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel. Les coordonnées du médiateur compétent figurent sur les devis et factures de l'entreprise : [À COMPLÉTER]
Droit applicable
Le présent site et les prestations qui y sont décrites sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.